Mentions Légales

 

Les sites www.bijouxregionaux.fr et wwwcoiffes.fr, créé sans but lucratif, sont la propriété de Mr. M. Figgen

Le responsable de la publication est Mr. M. Figgen
L'achat du nom de domaine et l'hébergement du site ont été effectués chez OVH

Accès et utilisation :
Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles.

Mentions CNIL
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Les informations collectées sur ce site sont destinées au seul usage à Mr. M. Figgen et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

Les dénominations BijouxRegionaux.fr ainsi que le logo BijouxRegionaux sont réservées à l'usage à Mr. M. Figgen. Toute reproduction ou utilisation faite sans l'accord préalable de Mr. M. Figgen est interdite, même partielle.

Propriété intellectuelle
Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu:

  • Textes
  • Photographies
  • Illustrations
  • Logos
  • Fichiers

constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.

Copyright
La consultation du site Internet www.bijouxregionaux.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • La diffusion doit être gratuite
  • L'intégrité des documents doit être respectée
  • Les auteurs et la source doivent être explicitement cités